REUNION DU CONSEIL DU 14.03.2002

Nombre de Conseillers en exercice : 13 Présents : 11 Votants : 12

Convocation du 0703/2002 Affichage du 20.03.2002

L'an deux mil deux, le 14 mars, à 20 H 30, légalement convoqué, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de M. HERBÉ

Etaient présents : Mesdames et Messieurs FORCHELET, STEPHAN, SCHWALLER, SIMONAIRE, FRANCOIS, MONTOYA, VILLAUME, MUNIER, BAROTTIN, GRENTZINGER.

Excusé(e) : M. BEIX qui donne pouvoir à M. FRANCOIS

Absent(s) : Mme SCHREMER.

Secrétaire de séance : Madame FORCHELET.

Le Maire demande l'autorisation de rajouter deux points à l'ordre du jour :

- Choix des entreprises pour réaliser la clôture et le parking de l'extension du cimetière.

- Inscription au budget 2002 des travaux votés.

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT RUE DE LA BORDE

Bien que l'assainissement soit terminé, il demeure une longueur de fossé d'environ 15 m destiné à conduire les eaux de pluie vers les égouts. Ce fossé manque de pente ce qui produit une stagnation des eaux.

La parcelle voisine devant être prochainement construite, on peut difficilement accepter cette situation à proximité d'une maison.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le principe de "buser" ce fossé et charge le Maire de demander les devis et de rechercher des subventions.

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT RUE DE L'ABBE MICHEL

L'assainissement est également terminé mais le dernier regard, à droite en sortant du village est trop haut pour recevoir les eaux du côté gauche par gravité.

Le Maire propose de réaliser une tranche de réseau d'assainissement d'environ 30 mètres à partir du regard situé à proximité de l'ancien lavoir.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le principe de réaliser une tranche de réseau d'assainissement et charge le Maire de demander les devis et de rechercher des subventions.

Le Maire contactera les propriétaires riverains au cas ou les travaux devraient être réalisés sur des propriétés particulières.

INSCRIPTION DES TRAVAUX VOTES AU BUDGET 2002

Le Maire explique à l'assemblée que plusieurs décisions concernant des travaux ou des acquisitions ont été prises en 2001, à savoir :

- les 2 branchements en eau rue du Château d'eau pour respectivement 8.890,71 F TTC et 8.511, 45 F TTC décidés par délibération du 11 octobre 2001,

- l'achat d'un ordinateur pour 12.000 F H.T. environ et l'achat d'une tondeuse pour 13.000 F H.T. environ, votés le 22/11/2001,

- les relevés topographiques de la Place (897 E) et des bâtiments (956,80 E) suivant la délibération du 18/01/2002

- et l'acquisition d'un tracteur pour 6000 E maximums (délibération également du 18/1/2002).

Le Maire précise que lors de la prise de ces décisions, l'ouverture de crédits budgétaires n'a pas été décidée et que par conséquent, les services de la Trésorerie rejettent les factures s'y rapportant puisque le budget 2002 n'est pas encore voté.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, précise que les crédits budgétaires nécessaires aux acquisitions et travaux ci-dessus, déjà approuvés par délibérations, seront inscrits au budget 2002.

CHOIX DES ENTREPRISES POUR L'EXTENSION DU CIMETIERE

Plusieurs devis ont été demandés, d'une part en ce qui concerne la création d'une aire de stationnement, d'autre part en ce qui concerne la clôture.

Pour ce qui est de la création de l'aire de stationnement,

- un devis de l'entreprise COLAS fait état d'une dépense de 81.000 F H.T. (12348,37 E)

- celui de l'entreprise ROUTIERE MORIN fait état d'une dépense de 78.000 F H.T. (11.891,02 E)

- celui de PRESTINI fait mention d'une dépense de 72.500 F H.T. (11.052,55 E)

Pour la clôture :

- un devis de l'entreprise PASQUEREAU fait état d'une dépense de 79.000 F environ (10.671,43)

- celui de l'entreprise BONHOMME fait état d'une dépense de 81.000 F (12.195,92 E)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de retenir l'entreprise COLAS pour l'aire de stationnement. Il ne souhaite pas se prononcer maintenant pour la clôture car il serait souhaitable d’avoir un devis pour un mur traditionnel réalisé en maçonnerie. Le Maire est chargé de faire établir ce devis.

Les crédits budgétaires seront ouverts au budget 2002.

DEBAT SUR L'INTERCOMMUNALITE

L'adhésion à une communauté de communes doit être envisagée dans le but de bénéficier des aides attribuées à ces structures, de réaliser des économies d'échelle en regroupant des services et de re-dynamiser le village par des actions concertées avec les autres communes.

- Cependant, il s'agit d'une décision lourde de conséquences qui engage la commune pour longtemps. Il est donc nécessaire de prendre le temps d'en débattre (voir notice explicative jointe).